Retrouvez ci-dessous l’ensemble de la documentation (comptes-rendus de conseil municipal, délibérations, arrêtés…) de plus de deux ans.
Procès-verbaux de décembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2024 |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°2024-048 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Demande subvention FRAT 2025 |
| Délibération n°2024-047 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025 |
| Délibération n°2024-046 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Redevance consomation Eau Potable et redevance pour la performance des réseaux Eau Potable pour 2025 |
| Délibération n°2024-045 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Révision des loyers communaux 2025 |
| Délibération n°2024-044 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Inscription et destination de coupes de bois 2025 |
| Délibération n°2024-043 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Participation aux transports scolaires 2023-2024 |
Arrêtés préfectoraux de décembre 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-365-0001 Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur relatif à la pêche en eau douce dans le département en 2025 |
Procès-verbaux de novembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 19 novembre 2024 |
Délibérations de novembre 2024 :
| Délibération n°2024-042 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Modalité de mise en oeuvre de la participation financiere de la PCS |
| Délibération n°2024-041 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Creation d'un emploi de rédacteur territorial temps non complet |
| Délibération n°2024-040 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Approbation d'un réglement d'affouage |
| Délibération n°2024-039 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Adressage des voiries de la commune denomination des lieux-dits et rues |
| Délibération n°2024-038 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Renouvellement de la ligne de tresorerie |
Arrêtés préfectoraux de novembre 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-309-0002 Publié le lundi 04 novembre 2024 et portant sur levant les restrictions temporaires des usages de l'eau sur le département de la Lozère |
Procès-verbaux d'octobre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 08 octobre 2024 |
Délibérations d'octobre 2024 :
| Délibération n°2024_037 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Approbation de l'avenant n2 à la convention financière |
| Délibération n°2024_036 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Validation de la modicafication des statuts de la CCALCT |
| Délibération n°2024_035 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Tarifs de location des salles communales |
| Délibération n°2024_034 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Renouvellement de la convention avec la société de chasse |
| Délibération n°2024_033 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Désignation du réferent déontologue et adhésion à la mission |
| Délibération n°2024_032 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Adhesion à la convention ASIC |
| Délibération n°2024_031 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Accord collectif sur la mise en place de la PSC |
| Délibération n°2024_030 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Orange |
Arrêtés municipaux d'août 2024 :
| Arrêté municipal n°2024_006 Publié le mardi 27 août 2024 et portant sur Accord de voirie les Ressenades |
Arrêtés préfectoraux d'août 2024 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-240-0006 Publié le mardi 27 août 2024 et portant sur Niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau |
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-219-0006 Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur Autorisation à M. Tricot Simon de tir de défense en vue de protéger son troupeau |
Procès-verbaux de juin 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 06 juin 2024 |
Délibérations de juin 2024 :
| Délibération n°2024-029 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Attribution de subvention aux associations |
| Délibération n°2024-028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Tarifs de location des salles de la maison des associations |
| Délibération n°2024-027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Adhesion au groupement de commandes porté par les syndicats d'énergie |
| Délibération n°2024-026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Liste des affouagistes 2024-section Fromental |
| Délibération n°2024-025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Convention d'adhesion au service d'accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés CNRACL |
| Délibération n°2024-024 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Délibération instituant la prime de pouvoir d achat |
Arrêtés préfectoraux de mai 2024 :
| Arrêté préfectoral n°241412 Publié le mercredi 15 mai 2024 et portant sur restriction de circulation durant la manifestation de la transhumance |
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-108-0001 Publié le lundi 06 mai 2024 et portant sur Fixant le périmétre du shéma d'aménagement et de gestion des eaux du Lot-Amont |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 04 avril 2024 |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°2024-023 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Vente d'un batiment communal-D367 |
| Délibération n°2024-022 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Vote du budget principal 2024 |
| Délibération n°2024-022 note du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur note synthétique du budget |
| Délibération n°2024-021 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur vote du budget annexe 2024_eau-assainissement |
| Délibération n°2024-021_note du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur note de synthése du budget eau-assainissement |
| Délibération n°2024-020 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur vote des taux de fiscalite directe locale 2024 |
| Délibération n°2024-019 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Determination des credits pour les fetes et ceremonies |
| Délibération n°2024-018 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Attribution de subventions aux associations |
| Délibération n°2024-017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Participation du budget annexe au budget principal |
| Délibération n°2024-016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur liste affouagistes_section Fromental |
| Délibération n°2024-015 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur liste des affouagistes 2024 sur la commune de les salces |
| Délibération n°2024-014 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Inscription et destination de coupes de bois sur les forets sectionales de la commune de Les Salces |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 26 mars 2024 |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°2024-013bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Attribution du marche public lot 10 carrelage-faiences |
| Délibération n°2024-012bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Affectation du resultat de fonctionnement 2023_BP |
| Délibération n°2024-011bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Vote du CA 2023_BP |
| Délibération n°2024-011bis note du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Note de synthése du CA BP |
| Délibération n°2024-010bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Vote du compte de gestion 2023_BP |
| Délibération n°2024-009bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Affectation du resultat de fonctionnement 2023_BAEP |
| Délibération n°2024-008bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Vote du CA 2023_BAEP |
| Délibération n°2024-008bis note du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Note de synthése du CA BAEP |
| Délibération n°2024-007bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur vote du compte de gestion 2023_BEAP |
| Délibération n°2024-006bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Participation aux frais scolaires |
| Délibération n°2024-005bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Participation au transport scolaire 2022-2023 |
Procès-verbaux de janvier 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 04 janvier 2024 |
Délibérations de janvier 2024 :
| Délibération n°2024-004 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
| Délibération n°2024-003 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Restauration four du Fromental subvention |
| Délibération n°2024-002 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Programme de voirie 2024 |
| Délibération n°2024-001 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Approbation de l'ouverture d'une ligne de trésorerie |
Arrêtés municipaux de janvier 2024 :
| Arrêté municipal n°AR_2024-004 Publié le mardi 23 janvier 2024 et portant sur réglementation temporaire de la circulation à Ginestoux |
| Arrêté municipal n°2024-001 Publié le vendredi 05 janvier 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
Arrêtés préfectoraux de janvier 2024 :
| Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC 2024-01-26-001 Publié le vendredi 26 janvier 2024 et portant sur interdiction temporaire de la circulation RN 88 |
| Arrêté préfectoral n°AP8_DDT_SBIEF_2024_026_0001 Publié le vendredi 26 janvier 2024 et portant sur levant les mesures de limitation des usages de l'eau en Lozère |
| Arrêté préfectoral n°12-2024-01-15-0002 Publié le lundi 15 janvier 2024 et portant sur Prise d'eau et point de rejet sur le Lot -Commune de Lassouts (12) |
Procès-verbaux de décembre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023 |
Délibérations de décembre 2023 :
| Délibération n°2023-58 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur cession d'un bien immobilier |
| Délibération n°2023-56 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section fromental |
| Délibération n°2023-55 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section salces-fromental |
| Délibération n°2023-54 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur fin de baux emphyteotique taxe fonciere |
| Délibération n°2023-53 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section fromental issues de bail emphyteotique |
| Délibération n°2023-52 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur avenant à la convention financiere CCALCT |
| Délibération n°2023-51 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur approbation de la convention SPANC-CCALCT |
| Délibération n°2023-50 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur programme de voirie 2024 et subvention |
| Délibération n°2023-49 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur revision des loyers 2024 |
| Délibération n°2023-48 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur mise en place du compte epargne temps |
| Délibération n°2023-47 du Conseil Municipal Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur projet d'une réserve d'incendie demande de subvention |
Procès-verbaux d'octobre 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 octobre 2023 |
Délibérations d'octobre 2023 :
| Délibération n°2023-46 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal |
| Délibération n°2023-45 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur décision modificative budgetaire n°1 |
| Délibération n°2023-43 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur contrat de maintenance et sécurité informatique |
| Délibération n°2023-42 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur convention avec la société de chasse |
| Délibération n°2023-41 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur Vente de bois |
| Délibération n°2023-40 du Conseil Municipal Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Orange |
Arrêtés municipaux de septembre 2023 :
| Arrêté municipal n°2023-18 Publié le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur réglementation de la cueillette des champignons |
Arrêtés préfectoraux de septembre 2023 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-2023-265-0003 Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur Relatif au statut du fermage |
Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :
Procès-verbaux de juin 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2023 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023 |
Délibérations de juin 2023 :
| Délibération n°2023-39 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 juin 2023 et portant sur Motion relative au zonage des prairies sensibles |
| Délibération n°2023-038 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 22 juin 2023 et portant sur Programme 2de rénovation de l'eclairage public et installation de systeme de coupure de l'eclairage public |
Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :
Procès-verbaux de mai 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 mai 2023 |
Délibérations de mai 2023 :
| Délibération n°2023-036 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Demande subvention DETR remplacement canalisations |
| Délibération n°2023-035 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Demande subvention DETR renovation reservoir Trebatut |
| Délibération n°2023-034 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Validation de l'avenant n°1 du lot 6- menuiseries alu |
| Délibération n°2023-033 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Validation de l'avenant 1 du lot 2démolition- gros oeuvre |
Procès-verbaux d'avril 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 avril 2023 |
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 13 avril 2023 |
Délibérations d'avril 2023 :
| Délibération n°2023-032 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 27 avril 2023 et portant sur Liste des affouagistes 2023 |
| Délibération n°2023-031 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 27 avril 2023 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Enedis |
| Délibération n°2023-24 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur attribution de subventions aux associations |
| Délibération n°2023-029 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur réglementation de la cueillette des champignons |
| Délibération n°2023-028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote du budget principal 2023 |
| Délibération n°2023-027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur affectation résultat fonctionnement 2022 au budget principal |
| Délibération n°2023-026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote du budget eau assainissement 2023 |
| Délibération n°2023-025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur participation du budget annexe au budget principal |
| Délibération n°2023-023 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote des dépenses fêtes et cérémonies |
| Délibération n°2023-022 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote des taux de fiscalité directe locale 2023 |
Procès-verbaux de mars 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 23 mars 2023 |
Délibérations de mars 2023 :
| Délibération n°2023-021 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte administratif du budget principal 2022 |
| Délibération n°2023-020 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte de gestion du budget principal 2022 |
| Délibération n°2023-019 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement 2022 du budget Eau-assainissement |
| Délibération n°2023-018 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote compte administratif du budget Eau-Assainissement 2022 |
| Délibération n°2023-017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte de gestion du Budget Eau-Assainissement 2022 |
| Délibération n°2023-016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur participation au fonctionnement des écoles de Saint-Germain-du-Teil |
| Délibération n°2023-015 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur clôture de la regie des droits de cueillette de champignons |
| Délibération n°2023-014 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur amortissement des immobilisations du Budget Principal |
| Délibération n°2023-013 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur approbation de la charte CDG-employeurs publics |
| Délibération n°2023-012 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur adhesion à la procédure MPO du CDG |
| Délibération n°2023-011 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur adhesion association des collectivites forestieres |
Arrêtés municipaux de mars 2023 :
| Arrêté municipal n°2023-09 Publié le jeudi 09 mars 2023 et portant sur Réglementation de la circulation - Fermeture temporaire de la voie communale n°1 |
Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :
Arrêtés préfectoraux de février 2023 :
| Arrêté préfectoral n°Communiqué Prévention des incendies de forêt Publié le mercredi 22 février 2023 et portant sur Régles générales écobuage |
Procès-verbaux de janvier 2023 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 31 janvier 2023 |
Délibérations de janvier 2023 :
| Délibération n°2023-010 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur projet atelier agro-alimentaire- choix AMO |
| Délibération n°2023-009 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention deneigement troisième intervenant |
| Délibération n°2023-008 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur renouvellement convention à la société de chasse 2022-2023 |
| Délibération n°2023-007 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention viabilisation terrain Pierrefiche |
| Délibération n°2023-006 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur non renouvellement service prévoyance |
| Délibération n°2023-005 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention adhesion service medecine CDG |
| Délibération n°2023-004 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur blocage de la hausse des loyers 2023 |
| Délibération n°2023-003 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur participation transports scolaires |
| Délibération n°2023-002 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur approbation des attributions marche public renouvellement forestier |
| Délibération n°2023-001 du Conseil Municipal Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur inscription et destination de coupes de bois |
Arrêtés préfectoraux de décembre 2022 :
| Arrêté préfectoral n°DDT_SREC-2022-354-0002 Publié le mardi 20 décembre 2022 et portant sur au droit à l'information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs |
Procès-verbaux de novembre 2022 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 15 novembre 2022 |
Délibérations de novembre 2022 :
| Délibération n°2023-01 decision du maire du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur souscription d'emprunt |
| Délibération n°2022-46 du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur engagement agent recenseur vacataire |
| Délibération n°2022-048 du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur rectification pour erreur matérielle DEL 2022-040 fixation base CFE |
| Délibération n°2022-047 du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur réalisation d'un emprunt |
| Délibération n°2022-045 du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur plan de relance volet forestier-maitrise oeuvre et marchés |
| Délibération n°2022-044 du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur Budget principal Décision modificative n°1 |
| Délibération n°2022-043 du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57 |
| Délibération n°2022-042 du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur redevance Orange |
| Délibération n°2022-041 du Conseil Municipal Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur redevance Enedis |
Arrêtés préfectoraux d'octobre 2022 :
| Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2022-277-0001 Publié le mardi 04 octobre 2022 et portant sur Autorisation à M. Tricot Simon de tir de défense en vue de protéger son troupeau |
Délibérations de septembre 2022 :
| Délibération n°2022_40 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Fixation de la base servant au calcul de la CFE |
| Délibération n°2022_39 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Demande subvention aménagement salle d'eau logement |
| Délibération n°2022_38 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Inscriptions de projets au titre du CTO 2022-2028 |
| Délibération n°2022_37 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Aménagement forestier 2023-2042 |
Arrêtés préfectoraux de février 2022 :
| Arrêté préfectoral n°PREF-BCPPAT-2022-059-001 Publié le lundi 28 février 2022 et portant sur Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privés aux agents de l'IGN |