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Procès-verbaux de janvier 2024 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 04 janvier 2024 |
Procès-verbaux de décembre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023 |
Procès-verbaux d'octobre 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 octobre 2023 |
Procès-verbaux de juin 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2023 |
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023 |
Procès-verbaux de mai 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 mai 2023 |
Procès-verbaux d'avril 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 avril 2023 |
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 13 avril 2023 |
Procès-verbaux de mars 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 23 mars 2023 |
Procès-verbaux de janvier 2023 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 31 janvier 2023 |
Procès-verbaux de novembre 2022 :
Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 15 novembre 2022 |
Arrêtés municipaux de janvier 2024 :
Arrêté municipal n°AR_2024-004 Publié le mardi 23 janvier 2024 et portant sur réglementation temporaire de la circulation à Ginestoux |
Arrêté municipal n°2024-001 Publié le vendredi 05 janvier 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
Arrêtés municipaux de septembre 2023 :
Arrêté municipal n°2023-18 Publié le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur réglementation de la cueillette des champignons |
Arrêtés municipaux de mars 2023 :
Arrêté municipal n°2023-09 Publié le jeudi 09 mars 2023 et portant sur Réglementation de la circulation - Fermeture temporaire de la voie communale n°1 |
Délibérations de janvier 2024 :
Délibération n°2024-004 Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
Délibération n°2024-003 Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Restauration four du Fromental subvention |
Délibération n°2024-002 Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Programme de voirie 2024 |
Délibération n°2024-001 Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Approbation de l'ouverture d'une ligne de trésorerie |
Délibérations de décembre 2023 :
Délibération n°2023-58 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur cession d'un bien immobilier |
Délibération n°2023-56 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section fromental |
Délibération n°2023-55 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section salces-fromental |
Délibération n°2023-54 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur fin de baux emphyteotique taxe fonciere |
Délibération n°2023-53 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section fromental issues de bail emphyteotique |
Délibération n°2023-52 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur avenant à la convention financiere CCALCT |
Délibération n°2023-51 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur approbation de la convention SPANC-CCALCT |
Délibération n°2023-50 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur programme de voirie 2024 et subvention |
Délibération n°2023-49 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur revision des loyers 2024 |
Délibération n°2023-48 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur mise en place du compte epargne temps |
Délibération n°2023-47 Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur projet d'une réserve d'incendie demande de subvention |
Délibérations d'octobre 2023 :
Délibération n°2023-46 Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal |
Délibération n°2023-45 Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur décision modificative budgetaire n°1 |
Délibération n°2023-43 Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur contrat de maintenance et sécurité informatique |
Délibération n°2023-42 Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur convention avec la société de chasse |
Délibération n°2023-41 Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur Vente de bois |
Délibération n°2023-40 Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Orange |
Délibérations de juin 2023 :
Délibération n°2023-39 Publiée le jeudi 22 juin 2023 et portant sur Motion relative au zonage des prairies sensibles |
Délibération n°2023-038 Publiée le jeudi 22 juin 2023 et portant sur Programme 2de rénovation de l'eclairage public et installation de systeme de coupure de l'eclairage public |
Délibérations de mai 2023 :
Délibération n°2023-036 Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Demande subvention DETR remplacement canalisations |
Délibération n°2023-035 Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Demande subvention DETR renovation reservoir Trebatut |
Délibération n°2023-034 Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Validation de l'avenant n°1 du lot 6- menuiseries alu |
Délibération n°2023-033 Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Validation de l'avenant 1 du lot 2démolition- gros oeuvre |
Délibérations d'avril 2023 :
Délibération n°2023-032 Publiée le jeudi 27 avril 2023 et portant sur Liste des affouagistes 2023 |
Délibération n°2023-031 Publiée le jeudi 27 avril 2023 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Enedis |
Délibération n°2023-24 Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur attribution de subventions aux associations |
Délibération n°2023-029 Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur réglementation de la cueillette des champignons |
Délibération n°2023-028 Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote du budget principal 2023 |
Délibération n°2023-027 Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur affectation résultat fonctionnement 2022 au budget principal |
Délibération n°2023-026 Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote du budget eau assainissement 2023 |
Délibération n°2023-025 Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur participation du budget annexe au budget principal |
Délibération n°2023-023 Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote des dépenses fêtes et cérémonies |
Délibération n°2023-022 Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote des taux de fiscalité directe locale 2023 |
Délibérations de mars 2023 :
Délibération n°2023-021 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte administratif du budget principal 2022 |
Délibération n°2023-020 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte de gestion du budget principal 2022 |
Délibération n°2023-019 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement 2022 du budget Eau-assainissement |
Délibération n°2023-018 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote compte administratif du budget Eau-Assainissement 2022 |
Délibération n°2023-017 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte de gestion du Budget Eau-Assainissement 2022 |
Délibération n°2023-016 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur participation au fonctionnement des écoles de Saint-Germain-du-Teil |
Délibération n°2023-015 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur clôture de la regie des droits de cueillette de champignons |
Délibération n°2023-014 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur amortissement des immobilisations du Budget Principal |
Délibération n°2023-013 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur approbation de la charte CDG-employeurs publics |
Délibération n°2023-012 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur adhesion à la procédure MPO du CDG |
Délibération n°2023-011 Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur adhesion association des collectivites forestieres |
Délibérations de janvier 2023 :
Délibération n°2023-010 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur projet atelier agro-alimentaire- choix AMO |
Délibération n°2023-009 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention deneigement troisième intervenant |
Délibération n°2023-008 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur renouvellement convention à la société de chasse 2022-2023 |
Délibération n°2023-007 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention viabilisation terrain Pierrefiche |
Délibération n°2023-006 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur non renouvellement service prévoyance |
Délibération n°2023-005 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention adhesion service medecine CDG |
Délibération n°2023-004 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur blocage de la hausse des loyers 2023 |
Délibération n°2023-003 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur participation transports scolaires |
Délibération n°2023-002 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur approbation des attributions marche public renouvellement forestier |
Délibération n°2023-001 Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur inscription et destination de coupes de bois |
Délibérations de novembre 2022 :
Délibération n°2023-01 decision du maire Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur souscription d'emprunt |
Délibération n°2022-46 Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur engagement agent recenseur vacataire |
Délibération n°2022-048 Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur rectification pour erreur matérielle DEL 2022-040 fixation base CFE |
Délibération n°2022-047 Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur réalisation d'un emprunt |
Délibération n°2022-045 Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur plan de relance volet forestier-maitrise oeuvre et marchés |
Délibération n°2022-044 Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur Budget principal Décision modificative n°1 |
Délibération n°2022-043 Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57 |
Délibération n°2022-042 Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur redevance Orange |
Délibération n°2022-041 Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur redevance Enedis |
Délibérations de septembre 2022 :
Délibération n°2022_40 Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Fixation de la base servant au calcul de la CFE |
Délibération n°2022_39 Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Demande subvention aménagement salle d'eau logement |
Délibération n°2022_38 Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Inscriptions de projets au titre du CTO 2022-2028 |
Délibération n°2022_37 Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Aménagement forestier 2023-2042 |