Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal

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Procès-verbaux de décembre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 12 décembre 2023

Procès-verbaux d'octobre 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 10 octobre 2023

Procès-verbaux de juin 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 22 juin 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du vendredi 09 juin 2023

Procès-verbaux de mai 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 11 mai 2023

Procès-verbaux d'avril 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 27 avril 2023
Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 13 avril 2023

Procès-verbaux de mars 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 23 mars 2023

Procès-verbaux de janvier 2023 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 31 janvier 2023

Procès-verbaux de novembre 2022 :

Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 15 novembre 2022

Arrêtés municipaux de janvier 2024 :

Arrêté municipal n°AR_2024-004
Publié le mardi 23 janvier 2024 et portant sur réglementation temporaire de la circulation à Ginestoux
Arrêté municipal n°2024-001
Publié le vendredi 05 janvier 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public

Arrêtés municipaux de septembre 2023 :

Arrêté municipal n°2023-18
Publié le vendredi 29 septembre 2023 et portant sur réglementation de la cueillette des champignons

Arrêtés municipaux de mars 2023 :

Arrêté municipal n°2023-09
Publié le jeudi 09 mars 2023 et portant sur Réglementation de la circulation - Fermeture temporaire de la voie communale n°1

Délibérations de janvier 2024 :

Délibération n°2024-004
Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public
Délibération n°2024-003
Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Restauration four du Fromental subvention
Délibération n°2024-002
Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Programme de voirie 2024
Délibération n°2024-001
Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Approbation de l'ouverture d'une ligne de trésorerie

Délibérations de décembre 2023 :

Délibération n°2023-58
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur cession d'un bien immobilier
Délibération n°2023-56
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section fromental
Délibération n°2023-55
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section salces-fromental
Délibération n°2023-54
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur fin de baux emphyteotique taxe fonciere
Délibération n°2023-53
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur allotissement parcelles section fromental issues de bail emphyteotique
Délibération n°2023-52
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur avenant à la convention financiere CCALCT
Délibération n°2023-51
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur approbation de la convention SPANC-CCALCT
Délibération n°2023-50
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur programme de voirie 2024 et subvention
Délibération n°2023-49
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur revision des loyers 2024
Délibération n°2023-48
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur mise en place du compte epargne temps
Délibération n°2023-47
Publiée le mardi 12 décembre 2023 et portant sur projet d'une réserve d'incendie demande de subvention

Délibérations d'octobre 2023 :

Délibération n°2023-46
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur assurance statutaire du personnel communal
Délibération n°2023-45
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur décision modificative budgetaire n°1
Délibération n°2023-43
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur contrat de maintenance et sécurité informatique
Délibération n°2023-42
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur convention avec la société de chasse
Délibération n°2023-41
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur Vente de bois
Délibération n°2023-40
Publiée le mardi 10 octobre 2023 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Orange

Délibérations de juin 2023 :

Délibération n°2023-39
Publiée le jeudi 22 juin 2023 et portant sur Motion relative au zonage des prairies sensibles
Délibération n°2023-038
Publiée le jeudi 22 juin 2023 et portant sur Programme 2de rénovation de l'eclairage public et installation de systeme de coupure de l'eclairage public

Délibérations de mai 2023 :

Délibération n°2023-036
Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Demande subvention DETR remplacement canalisations
Délibération n°2023-035
Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Demande subvention DETR renovation reservoir Trebatut
Délibération n°2023-034
Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Validation de l'avenant n°1 du lot 6- menuiseries alu
Délibération n°2023-033
Publiée le jeudi 11 mai 2023 et portant sur Validation de l'avenant 1 du lot 2démolition- gros oeuvre

Délibérations d'avril 2023 :

Délibération n°2023-032
Publiée le jeudi 27 avril 2023 et portant sur Liste des affouagistes 2023
Délibération n°2023-031
Publiée le jeudi 27 avril 2023 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Enedis
Délibération n°2023-24
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur attribution de subventions aux associations
Délibération n°2023-029
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur réglementation de la cueillette des champignons
Délibération n°2023-028
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote du budget principal 2023
Délibération n°2023-027
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur affectation résultat fonctionnement 2022 au budget principal
Délibération n°2023-026
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote du budget eau assainissement 2023
Délibération n°2023-025
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur participation du budget annexe au budget principal
Délibération n°2023-023
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote des dépenses fêtes et cérémonies
Délibération n°2023-022
Publiée le jeudi 13 avril 2023 et portant sur vote des taux de fiscalité directe locale 2023

Délibérations de mars 2023 :

Délibération n°2023-021
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte administratif du budget principal 2022
Délibération n°2023-020
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte de gestion du budget principal 2022
Délibération n°2023-019
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur affectation du résultat de fonctionnement 2022 du budget Eau-assainissement
Délibération n°2023-018
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote compte administratif du budget Eau-Assainissement 2022
Délibération n°2023-017
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur vote du compte de gestion du Budget Eau-Assainissement 2022
Délibération n°2023-016
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur participation au fonctionnement des écoles de Saint-Germain-du-Teil
Délibération n°2023-015
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur clôture de la regie des droits de cueillette de champignons
Délibération n°2023-014
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur amortissement des immobilisations du Budget Principal
Délibération n°2023-013
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur approbation de la charte CDG-employeurs publics
Délibération n°2023-012
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur adhesion à la procédure MPO du CDG
Délibération n°2023-011
Publiée le jeudi 23 mars 2023 et portant sur adhesion association des collectivites forestieres

Délibérations de janvier 2023 :

Délibération n°2023-010
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur projet atelier agro-alimentaire- choix AMO
Délibération n°2023-009
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention deneigement troisième intervenant
Délibération n°2023-008
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur renouvellement convention à la société de chasse 2022-2023
Délibération n°2023-007
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention viabilisation terrain Pierrefiche
Délibération n°2023-006
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur non renouvellement service prévoyance
Délibération n°2023-005
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur convention adhesion service medecine CDG
Délibération n°2023-004
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur blocage de la hausse des loyers 2023
Délibération n°2023-003
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur participation transports scolaires
Délibération n°2023-002
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur approbation des attributions marche public renouvellement forestier
Délibération n°2023-001
Publiée le mardi 31 janvier 2023 et portant sur inscription et destination de coupes de bois

Délibérations de novembre 2022 :

Délibération n°2023-01 decision du maire
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur souscription d'emprunt
Délibération n°2022-46
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur engagement agent recenseur vacataire
Délibération n°2022-048
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur rectification pour erreur matérielle DEL 2022-040 fixation base CFE
Délibération n°2022-047
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur réalisation d'un emprunt
Délibération n°2022-045
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur plan de relance volet forestier-maitrise oeuvre et marchés
Délibération n°2022-044
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur Budget principal Décision modificative n°1
Délibération n°2022-043
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur Adoption de la nomenclature budgetaire et comptable M57
Délibération n°2022-042
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur redevance Orange
Délibération n°2022-041
Publiée le mardi 15 novembre 2022 et portant sur redevance Enedis

Délibérations de septembre 2022 :

Délibération n°2022_40
Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Fixation de la base servant au calcul de la CFE
Délibération n°2022_39
Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Demande subvention aménagement salle d'eau logement
Délibération n°2022_38
Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Inscriptions de projets au titre du CTO 2022-2028
Délibération n°2022_37
Publiée le jeudi 08 septembre 2022 et portant sur Aménagement forestier 2023-2042