Arrêtés préfectoraux de janvier 2024 :
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC 2024-01-26-001 Publié le vendredi 26 janvier 2024 et portant sur interdiction temporaire de la circulation RN 88 |
Arrêté préfectoral n°AP8_DDT_SBIEF_2024_026_0001 Publié le vendredi 26 janvier 2024 et portant sur levant les mesures de limitation des usages de l'eau en Lozère |
Arrêté préfectoral n°12-2024-01-15-0002 Publié le lundi 15 janvier 2024 et portant sur Prise d'eau et point de rejet sur le Lot -Commune de Lassouts (12) |
Arrêtés préfectoraux de septembre 2023 :
Arrêté préfectoral n°DDT-SEA-2023-265-0003 Publié le vendredi 22 septembre 2023 et portant sur Relatif au statut du fermage |
Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :
Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :
Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :
Arrêtés préfectoraux de février 2023 :
Arrêté préfectoral n°Communiqué Prévention des incendies de forêt Publié le mercredi 22 février 2023 et portant sur Régles générales écobuage |
Arrêtés préfectoraux de décembre 2022 :
Arrêté préfectoral n°DDT_SREC-2022-354-0002 Publié le mardi 20 décembre 2022 et portant sur au droit à l'information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs |
Arrêtés préfectoraux d'octobre 2022 :
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2022-277-0001 Publié le mardi 04 octobre 2022 et portant sur Autorisation à M. Tricot Simon de tir de défense en vue de protéger son troupeau |
Arrêtés préfectoraux de février 2022 :
Arrêté préfectoral n°PREF-BCPPAT-2022-059-001 Publié le lundi 28 février 2022 et portant sur Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privés aux agents de l'IGN |