Arrêtés préfectoraux d'août 2023 :
Arrêtés préfectoraux de juillet 2023 :
Arrêtés préfectoraux de juin 2023 :
Arrêtés préfectoraux de mars 2023 :
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-069-0001 Publié le vendredi 10 mars 2023 et portant sur Pratique de la chasse du chevreuil male du 1er juin 2023 à l'ouverture générale de la chasse 2023 |
Arrêtés préfectoraux de février 2023 :
Arrêté préfectoral n°Communiqué Prévention des incendies de forêt Publié le mercredi 22 février 2023 et portant sur Régles générales écobuage |
Arrêtés préfectoraux de janvier 2023 :
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2023-017-0001 Publié le mardi 17 janvier 2023 et portant sur Autorisation d'utilisation de véhicules motorisés et de sources lumineuses pour le comptage de gibier |
Arrêtés préfectoraux de décembre 2022 :
Arrêté préfectoral n°DDT_SREC-2022-354-0002 Publié le mardi 20 décembre 2022 et portant sur au droit à l'information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs |
Arrêtés préfectoraux d'octobre 2022 :
Arrêté préfectoral n°DDT-BIEF-2022-277-0001 Publié le mardi 04 octobre 2022 et portant sur Autorisation à M. Tricot Simon de tir de défense en vue de protéger son troupeau |
Arrêtés préfectoraux de février 2022 :
Arrêté préfectoral n°PREF-BCPPAT-2022-059-001 Publié le lundi 28 février 2022 et portant sur Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privés aux agents de l'IGN |