Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de septembre 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 16 septembre 2025 |
Procès-verbaux de juin 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 24 juin 2025 |
Procès-verbaux d'avril 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 08 avril 2025 |
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2025 |
Procès-verbaux de février 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 février 2025 |
Arrêtés municipaux de septembre 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-007 Publié le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Réglementation de la circulation sur les chemins ruraux |
Arrêtés municipaux de juillet 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-005 Publié le mardi 15 juillet 2025 et portant sur Numérotation des immeubles |
Arrêtés municipaux d'avril 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-004 Publié le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Levant la recommandation d'usage temporaire de l'eau destinée à lla consommation humaine |
Arrêtés municipaux de mars 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-003 Publié le mardi 11 mars 2025 et portant sur Recommandation d'usage temporaire de l'eau potable |
Délibérations d'octobre 2025 :
| Délibération n°2025-035 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 octobre 2025 et portant sur Modalite de mise en oeuvre de la prevoyance |
| Délibération n°2025-034 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 octobre 2025 et portant sur Approbation de la modification des statuts du SDEE |
| Délibération n°2025-033 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 octobre 2025 et portant sur Validation des tarifs du gite 2026-2027 |
| Délibération n°2025-032 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 23 octobre 2025 et portant sur Renouvellement de la ligne de tresorerie |
Délibérations de septembre 2025 :
| Délibération n°2025-031 du Conseil Municipal Publiée le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Renouvellement de la convention de la societe de chasse 2025-2026 |
| Délibération n°2025-030 du Conseil Municipal Publiée le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Adoption du RPQS assainissement |
| Délibération n°2025-029 du Conseil Municipal Publiée le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Adoption du RPQS eau potable |
| Délibération n°2025-028 du Conseil Municipal Publiée le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Aquisition de plein droit d'un bien vacant sans maitre |
| Délibération n°2025-027 du Conseil Municipal Publiée le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Avenant à la convention financière relative aux services communs de la CC ALCT |
| Délibération n°2025-026 du Conseil Municipal Publiée le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Allotissement de parcelles section du Fromental |
| Délibération n°2025-025 du Conseil Municipal Publiée le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Renouvellement du bail de l'antenne du trébatut |
| Délibération n°2025-024 du Conseil Municipal Publiée le mardi 16 septembre 2025 et portant sur Ouverture de la procedure de recensement des chemin ruraux |
Délibérations de juin 2025 :
| Délibération n°2025-023 du Conseil Municipal Publiée le mardi 24 juin 2025 et portant sur Fixation du nombre et de la repartition des sieges du conseil de la CCALCT |
| Délibération n°2025-022 du Conseil Municipal Publiée le mardi 24 juin 2025 et portant sur Motion pour la défense du volontariat etde notre modele de securite civile |
| Délibération n°2025-021 du Conseil Municipal Publiée le mardi 24 juin 2025 et portant sur Convention de commercialisation et tarifs du gite communal |
| Délibération n°2025-020 du Conseil Municipal Publiée le mardi 24 juin 2025 et portant sur Inscription du réseau de chemins balisés sur la commune |
| Délibération n°2025-019 du Conseil Municipal Publiée le mardi 24 juin 2025 et portant sur Demande de fonds de concours à la CCALCT |
| Délibération n°2025_018 du Conseil Municipal Publiée le mardi 24 juin 2025 et portant sur Participation financiere au projet de création d'une aire protegee en foret communale |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°2025-017 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Vote du budget primitif 2025 |
| Délibération n°2025-017-bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur 2025-BP_note-breve-et-synthetique |
| Délibération n°2025-016 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Vote du budget Eau-Assainissement |
| Délibération n°2025-016-bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur 2025_BAEP_note-breve-et-synthetique |
| Délibération n°2025-015 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 |
| Délibération n°2025-014 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Détermination des crédits pour les fêtes et cérémonies |
| Délibération n°2025-013 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Attribution de subventions aux associations |
| Délibération n°2025-012 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Participation du budget annexe au budget principal |
| Délibération n°2025-011 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Redevance occupation domaine public Orange |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°2025-010 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Participation aux frais scolaires |
| Délibération n°2025-009 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Demande de financement Amende de police |
| Délibération n°2025-008 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation du résultat du BP |
| Délibération n°2025-007 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte administratif BP 2024 |
| Délibération n°2025-006 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte de gestion BP 2024 |
| Délibération n°2025-005 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation du résultat du BAEP |
| Délibération n°2025-004 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte administratif BAEP 2024 |
| Délibération n°2025-003 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte de gestion BAEP 2024 |
Délibérations de février 2025 :
| Délibération n°2025-001 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 février 2025 et portant sur Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet |
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