Les procès-verbaux, arrêtés, et délibérations du Conseil Municipal publiés depuis deux ans.
Vous trouverez ci-dessous l’ensemble des documents municipaux publiés depuis deux ans. Cliquez sur l’un des boutons + pour afficher les documents de la catégorie correspondante.
Procès-verbaux de mars 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 mars 2025 |
Procès-verbaux de février 2025 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 20 février 2025 |
Procès-verbaux de décembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 17 décembre 2024 |
Procès-verbaux de novembre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 19 novembre 2024 |
Procès-verbaux d'octobre 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 08 octobre 2024 |
Procès-verbaux de juin 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 06 juin 2024 |
Procès-verbaux d'avril 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 04 avril 2024 |
Procès-verbaux de mars 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 26 mars 2024 |
Procès-verbaux de janvier 2024 :
| Procès-verbal du Conseil Municipal du jeudi 04 janvier 2024 |
Arrêtés municipaux d'avril 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-004 Publié le jeudi 03 avril 2025 et portant sur Levant la recommandation d'usage temporaire de l'eau destinée à lla consommation humaine |
Arrêtés municipaux de mars 2025 :
| Arrêté municipal n°2025-003 Publié le mardi 11 mars 2025 et portant sur Recommandation d'usage temporaire de l'eau potable |
Arrêtés municipaux d'août 2024 :
| Arrêté municipal n°2024_006 Publié le mardi 27 août 2024 et portant sur Accord de voirie les Ressenades |
Arrêtés municipaux de janvier 2024 :
| Arrêté municipal n°AR_2024-004 Publié le mardi 23 janvier 2024 et portant sur réglementation temporaire de la circulation à Ginestoux |
| Arrêté municipal n°2024-001 Publié le vendredi 05 janvier 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
Délibérations d'avril 2025 :
| Délibération n°2025-017 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Vote du budget primitif 2025 |
| Délibération n°2025-017-bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur 2025-BP_note-breve-et-synthetique |
| Délibération n°2025-016 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Vote du budget Eau-Assainissement |
| Délibération n°2025-016-bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur 2025_BAEP_note-breve-et-synthetique |
| Délibération n°2025-015 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Vote des taux de fiscalité directe locale 2025 |
| Délibération n°2025-014 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Détermination des crédits pour les fêtes et cérémonies |
| Délibération n°2025-013 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Attribution de subventions aux associations |
| Délibération n°2025-012 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Participation du budget annexe au budget principal |
| Délibération n°2025-011 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 avril 2025 et portant sur Redevance occupation domaine public Orange |
Délibérations de mars 2025 :
| Délibération n°2025-010 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Participation aux frais scolaires |
| Délibération n°2025-009 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Demande de financement Amende de police |
| Délibération n°2025-008 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation du résultat du BP |
| Délibération n°2025-007 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte administratif BP 2024 |
| Délibération n°2025-006 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte de gestion BP 2024 |
| Délibération n°2025-005 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Affectation du résultat du BAEP |
| Délibération n°2025-004 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte administratif BAEP 2024 |
| Délibération n°2025-003 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 mars 2025 et portant sur Compte de gestion BAEP 2024 |
Délibérations de février 2025 :
| Délibération n°2025-001 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 20 février 2025 et portant sur Création d'un emploi permanent d'adjoint technique à temps non complet |
Délibérations de décembre 2024 :
| Délibération n°2024-048 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Demande subvention FRAT 2025 |
| Délibération n°2024-047 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Redevance performance des systèmes d'assainissement collectif pour 2025 |
| Délibération n°2024-046 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Redevance consomation Eau Potable et redevance pour la performance des réseaux Eau Potable pour 2025 |
| Délibération n°2024-045 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Révision des loyers communaux 2025 |
| Délibération n°2024-044 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Inscription et destination de coupes de bois 2025 |
| Délibération n°2024-043 du Conseil Municipal Publiée le mercredi 18 décembre 2024 et portant sur Participation aux transports scolaires 2023-2024 |
Délibérations de novembre 2024 :
| Délibération n°2024-042 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Modalité de mise en oeuvre de la participation financiere de la PCS |
| Délibération n°2024-041 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Creation d'un emploi de rédacteur territorial temps non complet |
| Délibération n°2024-040 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Approbation d'un réglement d'affouage |
| Délibération n°2024-039 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Adressage des voiries de la commune denomination des lieux-dits et rues |
| Délibération n°2024-038 du Conseil Municipal Publiée le mardi 19 novembre 2024 et portant sur Renouvellement de la ligne de tresorerie |
Délibérations d'octobre 2024 :
| Délibération n°2024_037 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Approbation de l'avenant n2 à la convention financière |
| Délibération n°2024_036 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Validation de la modicafication des statuts de la CCALCT |
| Délibération n°2024_035 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Tarifs de location des salles communales |
| Délibération n°2024_034 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Renouvellement de la convention avec la société de chasse |
| Délibération n°2024_033 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Désignation du réferent déontologue et adhésion à la mission |
| Délibération n°2024_032 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Adhesion à la convention ASIC |
| Délibération n°2024_031 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Accord collectif sur la mise en place de la PSC |
| Délibération n°2024_030 du Conseil Municipal Publiée le mardi 08 octobre 2024 et portant sur Redevance d'occupation du domaine public Orange |
Délibérations de juin 2024 :
| Délibération n°2024-029 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Attribution de subvention aux associations |
| Délibération n°2024-028 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Tarifs de location des salles de la maison des associations |
| Délibération n°2024-027 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Adhesion au groupement de commandes porté par les syndicats d'énergie |
| Délibération n°2024-026 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Liste des affouagistes 2024-section Fromental |
| Délibération n°2024-025 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Convention d'adhesion au service d'accompagnement en lien avec les dossiers dématérialisés CNRACL |
| Délibération n°2024-024 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 06 juin 2024 et portant sur Délibération instituant la prime de pouvoir d achat |
Délibérations d'avril 2024 :
| Délibération n°2024-023 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Vente d'un batiment communal-D367 |
| Délibération n°2024-022 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Vote du budget principal 2024 |
| Délibération n°2024-022 note du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur note synthétique du budget |
| Délibération n°2024-021 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur vote du budget annexe 2024_eau-assainissement |
| Délibération n°2024-021_note du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur note de synthése du budget eau-assainissement |
| Délibération n°2024-020 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur vote des taux de fiscalite directe locale 2024 |
| Délibération n°2024-019 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Determination des credits pour les fetes et ceremonies |
| Délibération n°2024-018 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Attribution de subventions aux associations |
| Délibération n°2024-017 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Participation du budget annexe au budget principal |
| Délibération n°2024-016 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur liste affouagistes_section Fromental |
| Délibération n°2024-015 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur liste des affouagistes 2024 sur la commune de les salces |
| Délibération n°2024-014 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 avril 2024 et portant sur Inscription et destination de coupes de bois sur les forets sectionales de la commune de Les Salces |
Délibérations de mars 2024 :
| Délibération n°2024-013bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Attribution du marche public lot 10 carrelage-faiences |
| Délibération n°2024-012bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Affectation du resultat de fonctionnement 2023_BP |
| Délibération n°2024-011bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Vote du CA 2023_BP |
| Délibération n°2024-011bis note du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Note de synthése du CA BP |
| Délibération n°2024-010bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Vote du compte de gestion 2023_BP |
| Délibération n°2024-009bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Affectation du resultat de fonctionnement 2023_BAEP |
| Délibération n°2024-008bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Vote du CA 2023_BAEP |
| Délibération n°2024-008bis note du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Note de synthése du CA BAEP |
| Délibération n°2024-007bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur vote du compte de gestion 2023_BEAP |
| Délibération n°2024-006bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Participation aux frais scolaires |
| Délibération n°2024-005bis du Conseil Municipal Publiée le mardi 26 mars 2024 et portant sur Participation au transport scolaire 2022-2023 |
Délibérations de janvier 2024 :
| Délibération n°2024-004 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Extinction partielle de l'éclairage public |
| Délibération n°2024-003 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Restauration four du Fromental subvention |
| Délibération n°2024-002 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Programme de voirie 2024 |
| Délibération n°2024-001 du Conseil Municipal Publiée le jeudi 04 janvier 2024 et portant sur Approbation de l'ouverture d'une ligne de trésorerie |
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