Actes : Préfecture, Région, Département

Arrêtés préfectoraux de juillet 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-204-0001
Publié le mercredi 23 juillet 2025 et portant sur Fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-199-0001
Publié le vendredi 18 juillet 2025 et portant sur Fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau dans le département
Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC-2025-191-001
Publié le jeudi 10 juillet 2025 et portant sur Restriction des activités relatives aux récoltes dans le département de la Lozère du 11 au 18 juillet 2025

Arrêtés préfectoraux de juin 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-178-0001
Publié le vendredi 27 juin 2025 et portant sur fixant les niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau en Lozère
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-153-0003
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse campagne 2025-2026
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-153-0002
Publié le lundi 02 juin 2025 et portant sur interdiction de l'usage des pièges de catégories 2 dans les secteurs de présence de loutres et de castor d'europe

Arrêtés préfectoraux d'avril 2025 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-104-0004
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse du sanglier du 1er juin 2025 au 14 août 2025
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2025-104-0003
Publié le lundi 14 avril 2025 et portant sur relatif à la pratique de la chasse du chevreuil mâle du 1er juin 2025 à l'ouverture générale de la chasse 2025
Arrêté préfectoral n°25-0602
Publié le mardi 01 avril 2025 et portant sur Limitation de tonnage et de gabarit en période hivernale

Arrêtés préfectoraux de décembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-365-0001
Publié le lundi 30 décembre 2024 et portant sur relatif à la pêche en eau douce dans le département en 2025

Arrêtés préfectoraux de novembre 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-309-0002
Publié le lundi 04 novembre 2024 et portant sur levant les restrictions temporaires des usages de l'eau sur le département de la Lozère

Arrêtés préfectoraux d'août 2024 :

Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-240-0006
Publié le mardi 27 août 2024 et portant sur Niveaux de gravité des zones d'alerte et instaurant les restrictions temporaires des usages de l'eau
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-219-0006
Publié le mardi 06 août 2024 et portant sur Autorisation à M. Tricot Simon de tir de défense en vue de protéger son troupeau

Arrêtés préfectoraux de mai 2024 :

Arrêté préfectoral n°241412
Publié le mercredi 15 mai 2024 et portant sur restriction de circulation durant la manifestation de la transhumance
Arrêté préfectoral n°DDT-SEB-2024-108-0001
Publié le lundi 06 mai 2024 et portant sur Fixant le périmétre du shéma d'aménagement et de gestion des eaux du Lot-Amont

Arrêtés préfectoraux de janvier 2024 :

Arrêté préfectoral n°PREF-CAB-SIDPC 2024-01-26-001
Publié le vendredi 26 janvier 2024 et portant sur interdiction temporaire de la circulation RN 88
Arrêté préfectoral n°AP8_DDT_SBIEF_2024_026_0001
Publié le vendredi 26 janvier 2024 et portant sur levant les mesures de limitation des usages de l'eau en Lozère
Arrêté préfectoral n°12-2024-01-15-0002
Publié le lundi 15 janvier 2024 et portant sur Prise d'eau et point de rejet sur le Lot -Commune de Lassouts (12)

Documents publiés en avril 2025 :

250722
Publié le mercredi 16 avril 2025 et portant sur Restriction de la circulation durant la manifestation de la transhumance en Aubrac

Documents publiés en juillet 2024 :

DE_015_2024_bis
Publié le mardi 09 juillet 2024 et portant sur Prescription de l'élaboration du Schéma de COhérence Territoriale

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